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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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Marquis de Brissac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marquis de Brissac
LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4064898
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2024
Marquis de Brissac de LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque Marquis de Brissac

Déposée le 30 janvier 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Marquis de Brissac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Le Vieux Pré Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves de la Loire domicilié(e) 10 boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque Marquis de Brissac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquis de Brissac est expirée depuis le 30 janvier 2024.

LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT DE FRANCE


LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable - Le Vieux Pré Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609787


Les Caves de la Loire - 10 boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.